Cabinet Dentaire Castellane Le Rouet
13006 Marseille

Mentions légales Cabinet Dentaire Castellane Le Rouet 13006

> Tél. : 04 91 53 30 30


CABINET DENTAIRE CASTELLANE LE ROUET 13006 MARSEILLE

Pour nous contacter d'urgence :
Téléphone : 04 91 53 30 30.
Adresse : 2 Place Castellane - 13006 Marseille
[au-dessus du Cinéma "Le César"].
Télécharger la VCard

Article 1 - Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://cabinet-dentaire-castellane.fr/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : Éditeur du site : Cabinet Dentaire Castellane Le Rouet
Contact : cabinet.dentaire.castellane.13006@gmail.com
Identification de l'entreprise : Cabinet Dentaire Castellane Le Rouet
Siège social : 2 place Castellane - 13006 Marseille
SIREN : 514371855 - Siret : 51437185500016
Directeur de la publication : Madame Fanny Allouche Kalifa
Email : cabinet.dentaire.castellane.13006@gmail.com
Hébergeur : OVH SAS - 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59053 Roubaix Cedex 1 - Téléphone : 1007
Délégué à la protection des données : Madame Fanny Allouche Kalifa

Article 2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons

Cabinet Dentaire Castellane est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Cabinet Dentaire Castellane Le Rouet. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Article 3 - Limitations de responsabilité

Cabinet Dentaire Castellane ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Cabinet Dentaire Castellane

Cabinet Dentaire Castellane décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://cabinet-dentaire-castellane.fr

Cabinet Dentaire Castellane s’engage à sécuriser au mieux le site https://cabinet-dentaire-castellane.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Cabinet Dentaire Castellane se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Cabinet Dentaire Castellane se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Article 4 - CNIL et gestion des données personnelles

NConformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://cabinet-dentaire-castellane.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.

Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : cabinet.dentaire.castellane.13006@gmail.com

Pour plus d'informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire...), lisez notre Politique de Confidentialité.

Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.

Article 5 - Liens hypertextes et cookies

Le site https://cabinet-dentaire-castellane.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers Cabinet Dentaire Castellane La navigation sur le site https://cabinet-dentaire-castellane.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un "cookie" est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d'obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.

Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 3 mois.

Pour plus d'informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre Politique de Confidentialité.

Article 6 - Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Cabinet Dentaire Castellane est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Marseille.


Téléphone
04 91 53 30 30
Adresse :
2 Place Castellane
13006 Marseille
[au-dessus du Cinéma
"Le César"]
Pour être contacté rapidement par téléphone, indiquez-nous svp votre contact téléphonique si vous le souhaitez dans le corps du message. Charte des données personnelles
Anti
COVID